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Compte rendu du conseil municipal de Sireuil du 18 février 2016

Présents : Mmes  Gisèle GESLIN, Céline BLAIS, Nathalie CHARBONNAUD, Marielle VIDEAU, Véronique PATRY, MM Jean-Luc MARTIAL, Dominique SARLANGE, Hugues GUILLOT, Dominique SARRAZIN, Gérard MELLY, Patrick BOUCHAUD, Jean-Michel VALLET.

Excusés : Mmes Céline BESNARD (pouvoir à C. Blais), Isabelle TESTAGROSSA (pouvoir à G. Geslin), Joël LARAPIDIE (pouvoir à D. SARRAZIN).

Monsieur le Maire fait part des remerciements de Dominique et Christiane Sarlange.

Il transmet les mots de remerciements de Mme Edoux de Lafont pour les chocolats et des restos du cœur pour la subvention.

Puis il ouvre la séance du conseil municipal en rappelant l’ordre du jour suivant :

1° Compte rendu du conseil municipal du 21 janvier

Le compte rendu est validé à l’unanimité.

2° Loyers communaux

Une revalorisation est prévue dans le bail chaque année,  basée sur l’indice IRL. 3 logements sont concernés. La fourchette est de 0,06€ à 1,95€ mensuellement. Soit 26,95€ pour les 3 logements pour l’année.

Cette revalorisation est acceptée à l’unanimité.

3° Risques statutaires CDG16

Le contrat d’assurance sur les risques contracté par le centre de gestion arrive à échéance le 31 décembre 2016. Le centre va donc devoir renouveler son appel d’offre pour une durée de 4 ans.

Le conseil émet un avis favorable.

4° Avenant traverse du bourg

Le béton lavé du trottoir devant l’entrée du restaurant scolaire va être refait.

Les modifications ou aménagements, demandés par la mairie ou indépendants de sa volonté, entraînent un surcoût de 10692€ TTC.

Le conseil accepte cet avenant.

5°Création commission d’appel d’offre

Le conseil doit créer pour la commune une commission d’appel d’offre.

Cette commission doit être constituée par le Maire : Jean-Luc MARTIAL

+ 3 délégués titulaires : Dominique SARLANGE, Jean-Michel VALLET et Véronique PATRY

et 3 délégués suppléants : Gisèle GESLIN, Nathalie CHARBONNAUD et Patrick BOUCHAUD.

Parmi ces 7 personnes  doivent  être désignés 1 titulaire : Jean-Luc MARTIAL et un suppléant : Dominique SARLANGE pour siéger à la commission d’appel d’offre du transport scolaire au conseil départemental.

6° Débat sur le rapport de la cour des comptes

Ce rapport fait apparaître deux points importants :

Il faut diminuer les frais de personnel et la capacité d’emprunt de la commune est nulle.

Le reste du mandat électoral devra donc être réalisé sans emprunt.

7° Ligne de trésorerie

Ces dernières semaines, la trésorerie a été relativement faible : recettes non perçues et cumul de factures.

Sur les conseils  du trésorier, il serait souhaitable d’ouvrir une ligne de trésorerie afin de pouvoir payer nos factures dans les temps.

M le Maire propose d’ouvrir une ligne de 30 000€. Pour ce faire, la caisse d’épargne  propose 250€ de frais de dossier, + 0,5% d’intérêt sur la somme non utilisée et 1,56% sur la somme débloquée.

Le conseil donne pouvoir à M le Maire.

8° PLU

Les personnes publiques associées commencent à répondre. Le S.M.A. a émis un avis favorable avec quelques réserves.

9° Information

M le maire et les secrétaires doivent rencontrer le nouveau trésorier de La Couronne. Il va suivre nos comptes de près.

10° Questions diverses

Le conseil municipal des jeunes visitera l’assemblée nationale le 18 mai.

11° Dates à retenir

                Le 5 mars            pot au feu du comité des fêtes

                Le 19 mars          choucroute de la JS Sireuil

               

L’ensemble des sujets et des questions diverses ayant été abordé, monsieur le Maire lève la séance à 22h15 dans l’attente de la prochaine réunion du conseil municipal programmée le 30 mars à 20h30.


Date de création : 22/03/2016 16:02
Catégorie : La Mairie - Les Comptes Rendus du Conseil Municipal
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