Compte rendu du conseil municipal de Sireuil du 25 mai 2016

Présents : M. Jean-Luc MARTIAL, M. Dominique SARLANGE, Mme Isabelle TESTAGROSSA, M. Patrick BOUCHAUD,  Mme Céline BESNARD, Mme Nathalie CHARBONNAUD, M. Gérard MELLY, Mme Véronique PATRY, M. Dominique SARRAZIN, M. Joël LARAPIDIE, Mme Marielle VIDAUD, M. Hugo GUILLOT, M. Jean-Michel VALLET.

Excusées : Mme Gisèle GESLIN (pouvoir à Jean-Luc Martial) et Mme Céline BLAIS (pouvoir à Céline BESNARD).

Monsieur le Maire ouvre la séance du conseil municipal en donnant lecture des remerciements des familles Cuisinier et Guicheteau .

 Il rappelle l’ordre du jour suivant :

 1° Compte rendu du conseil municipal du 27 avril

Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

2° Délibérations

Fusion des syndicats intercommunaux pour l’eau et l’assainissement

La réforme des collectivités entraîne la fusion de certains syndicats. Le SMAEPA de Châteauneuf, auquel nous appartenons avec Trois-Palis (maintenant tous les deux dans  GrandAngoulême), va être inclus avec ceux de Cognac, Merpins, Segonzac et Foussignac dans la future agglomération de Cognac. Nous devons  approuver ce projet de fusion, même si très certainement nous devrons quitter ce syndicat.

C’est entériné à l’unanimité.

                Fusion des communautés de communes

Il faut de nouveau valider la décision de Monsieur le Préfet concernant le périmètre de la nouvelle communauté de communes réunissant les communautés de communes de Charente Boëme Charraud, Braconne et Charente, la vallée de l’Echelle et l’agglomération d’Angoulême.

Cette décision est approuvée à l’unanimité.

                Terre saine

Nous devons signer une convention avec l’actuelle communauté de communes pour la réalisation d’un plan d’entretien des espaces publics dans le cadre de la charte Terre Saine à laquelle la commune a adhéré.

Le conseil approuve à l’unanimité.

Virement de crédit

Afin de régler le montant de 3.575€ pour l’achat du logiciel de gestion des collectivités locales  (SEGILOG), il est nécessaire de prendre 575€ sur le compte des dépenses imprévues.

Le conseil valide cette décision.

                I.A.T. (Indemnité d’administration et de technicité)

La délibération concernant cette  indemnité, versée semestriellement aux agents techniques, date de 2010. La nouvelle équipe municipale élue en 2014 doit délibérer sur les montants qui restent inchangés.

Cette décision est validée à l’unanimité.

Le conseil demande que le montant de cette prime soit désormais étudié pour chaque agent.

                Remboursement de frais de voyage

Jean-Michel VALLET a réglé par avance les frais d’organisation du voyage du C.M.J. à Paris. Une délibération est nécessaire pour pouvoir le rembourser.

Le conseil approuve.

3° Dotations

Les montants exacts des dotations de l’état pour 2016 sont arrivés en mairie.

Dotation forfaitaire : prévu 158 388€ (comme en 2015) et alloué 139 448€, donc  une baisse de 18 940€.

Dotation solidarité rurale: prévu 16 500€ et alloué 18 217€, donc une hausse de 1 717€.

Dotation liée à la péréquation : prévu 13 000€ et alloué 14723€, donc une hausse de 1 723€.

C’est donc  un manque de 15 500€ (18 940-(1 717+ 1 723)) qu’il faudra compenser dans le budget 2016.

Pour mémoire, concernant la dotation forfaitaire :

En 2013, 181 693€            en 2014, 174 828€            en 2015, 158 385€

Soit – 42 245€ en 4 ans (181 693 – 139 448).

4° Traverse du bourg

Après discussion avec l’entreprise Eiffage, nous  devrions recevoir une facture minorée de 16 000€.

Concernant ces travaux réalisés, la région a versé 32 000€ sur les 40 000€ attendus pour la subvention.

5° projet anciens locaux IMPRO

Le projet d’aménagement porté par l’association SOLIHAB avance. Le permis de construire devrait être déposé en septembre.

6° Informations

Dans le cadre de la future agglomération « GrandAngoulême »,  les taux des différentes taxes seront probablement « lissés » sur plusieurs années pour aboutir à des taux uniformes.

Le 18 mai, des élus et des parents ont accompagné les enfants du C.M.J. à Paris pour visiter l’assemblée nationale et la tour Montparnasse.

Un logement communal est à loué à côté des  écoles.

L’enquête du P.L.U. est terminée depuis le 29 avril. Nous attendons les conclusions du commissaire enquêteur puis l’avis de l’état.

7° Dates à retenir

Le 5 juin               triathlon

Le 10 juin            fête des écoles

Le 12 juin            sanglier à la broche avec la chasse

L’ensemble des sujets et questions diverses ayant été abordé, monsieur le Maire lève la séance à 22h00 dans l’attente de la prochaine réunion du conseil municipal programmée le 22 juin à 20h30.