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Compte rendu du conseil municipal de Sireuil du 30 mars 2016

Présents : M. Jean-Luc MARTIAL, M. Dominique SARLANGE, M. Patrick BOUCHAUD, Mme Gisèle GESLIN, M. Joël LARAPIDIE, Mme Céline BLAIS, M. Gérard MELLY, Mme Véronique PATRY, M. Dominique SARRAZIN, Mme Marielle VIDAUD, Mme Nathalie CHARBONNAUD, Mme Isabelle TESTAGROSSA, M. Hugo GUILLOT, M. Jean-Michel VALLET.

Excusée : Mme Céline BESNARD (pouvoir à Céline BLAIS).

Monsieur le Maire ouvre la séance du conseil municipal en faisant part des remerciements de Hugo GUILLOT au nom de sa petite fille Mila.

Il rappelle ensuite l’ordre du jour suivant :

1° Compte rendu du conseil municipal du 18 février

L’avenant concernant l’entreprise Eiffage est retiré. Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

2° Délibérations

Le Compte de gestion 2015 du receveur municipal est approuvé à l’unanimité.

Le Compte administratif 2015 est également approuvé à l’unanimité.

 Il laisse apparaître les résultats suivants :

en investissement           -   68 078,20€

en fonctionnement       + 140 975,08€

résultat de clôture de + 72 896,88€

Ce résultat est majoré de 1 674,65€ (récupération du solde de l’association foncière).

Comme le veut la tradition, M. le Maire quitte la salle au moment du vote.

Le conseil présidé par M. Dominique SARLANGE adopte le compte administratif à l’unanimité.

Affectation des résultats 2015

L’affectation des résultats au budget primitif 2016 est approuvée à l’unanimité.

Taux des taxes 2016

 Le conseil vote à l’unanimité le maintien des taux actuels des taxes :

habitation : 12,36%    foncier bâti : 27,67%               foncier non bâti : 34,60%

Subventions 2016

Contribution aux organismes de regroupement (SILFA, RASED Châteauneuf, SDITEC, CBC pour le centre de loisirs, fourrière, ATD) :   9 847€

subventions de fonctionnement versées (CLIS, rythmes scolaires, SDEG) : 17 550€

subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé : 23 781€

Le conseil est favorable à l’unanimité.

                Indemnité de budget et de conseil du receveur municipal

Le conseil valide la proposition d’une indemnité à 100%.

                Indemnité exceptionnelle

Un commerçant a demandé une aide suite à une baisse de son chiffre d’affaires pendant la période des travaux de la traverse du bourg. Une commission d’élus a étudié le dossier et  propose une aide de 500€. Cette proposition est acceptée à la majorité.

Budget primitif 2016

en fonctionnement, il s’équilibre à 979 919,77€ pour les dépenses et les recettes,

en investissement les dépenses et les recettes s’équilibrent à 334 148,71€. 

Le conseil vote ce budget primitif à l’unanimité.

CBC : modification des statuts

La modification porte sur le changement d’adresse du siège de la communauté. Le conseil valide cette modification.

3° Dates à retenir

Le 3 avril              repas de la chasse

Le 1er mai            course du brin d’aillet

Le 21 mai             soirée cabaret organisée par la JS

Le 5 juin               triathlon

4° Questions diverses

Des arbres gênent la circulation sur le chemin blanc. La municipalité va demander aux propriétaires de faire le nécessaire.

L’ensemble des sujets et questions diverses ayant été abordé, monsieur le Maire lève la séance à 23h00 dans l’attente de la prochaine réunion du conseil municipal programmée le 27 avril à 20h30.


Date de création : 25/10/2016 17:30
Catégorie : La Mairie - Les Comptes Rendus du Conseil Municipal
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