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Compte rendu du conseil municipal de Sireuil du 22 juin 2016

Présents : M. Jean-Luc MARTIAL, Mme Gisèle GESLIN, M. Patrick BOUCHAUD,  Mme Céline BLAIS, Mme Nathalie CHARBONNAUD, M. Gérard MELLY, Mme Véronique PATRY, M. Dominique SARRAZIN, M. Joël LARAPIDIE, M. Hugo GUILLOT, M. Jean-Michel VALLET.

Excusés : Mme Isabelle TESTAGROSSA (pouvoir à Gisèle GESLIN),  Mme Céline BESNARD (pouvoir à Céline BLAIS), Mme Marielle VIDAUD ( pouvoir à Véronique PATRY) et M. Dominique SARLANGE ( pouvoir à Jean-Luc MARTIAL).

Monsieur le Maire ouvre la séance du conseil municipal en donnant lecture des remerciements de

Mme Laure DIEUMEGARD.

 Il rappelle l’ordre du jour suivant :

 1° Compte rendu du conseil municipal du 25 mai

Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

2° Délibérations

Future communauté d’agglomération

Le 4 mai, les 38 maires de la future communauté d’agglomération ont proposé de garder le nom de communauté d’agglomération du GrandAngoulême, le changement de nom aurait coûté environ 400 000€.

L’adresse du siège de la CA reste la même : 25 boulevard Besson Bey 16023 Angoulême Cedex.

Ces deux propositions sont validées à l’unanimité.

                Revalorisation de loyer

Un logement communal sera libre à la fin du mois de juin et un couple est intéressé pour l’occuper.

Le loyer actuel est de 459,68€ et passerait à 465€.

Le conseil approuve cette proposition à l’unanimité.

                Création de postes

Avec l’ancienneté,  certains agents changent de grade.

Mme Patricia DORCHIES était ATTP 2ème classe et devient ATTP 1ère classe.

M. Thiéry MAINGARD était ATT 2ème classe et devient ATT 1ère classe.

Le conseil entérine ces promotions.

Personnel

La trésorerie demande qu’une délibération autorise M. le Maire à prendre un remplaçant lorsqu’un agent est malade.

Le conseil vote cette délibération à l’unanimité.

Le paiement d’heures supplémentaires aux agents titulaires et remplaçants est également approuvé par le conseil.

                Convention fond de concours

Une convention est nécessaire afin de payer la facture du SDEG concernant  la pose des lampadaires dans la traverse du bourg.

Le conseil approuve.

3° P.L.U.

Le conseil émet un  avis sur les propositions du commissaire enquêteur formulées après l’enquête publique.

4° Informations

Les infirmières ont pris possession de leur nouveau local dans l’ancienne agence postale.

Suite à l’appel d’offre du conseil départemental pour le transport scolaire, celui-ci sera assuré par l’entreprise Berton à la rentrée.

La commune a déposé sa candidature  au concours « village fleuri ».

5° Dates à retenir

Le 1er juillet        repas des 30 ans du club de tennis

Le 8 juillet           AG de la J.S.

Le 13 juillet         feu d’artifice

Le 22 juillet         marche des soleils de l’été

Le 5 août             inauguration de la sculpture réalisée par Gabriel SIMARD.

L’ensemble des sujets et questions diverses ayant été abordé, monsieur le Maire lève la séance à 22h15 dans l’attente de la prochaine réunion du conseil municipal programmée le 7 septembre à 20h30.


Date de création : 15/02/2017 15:48
Catégorie : La Mairie - Les Comptes Rendus du Conseil Municipal
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