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Compte rendu du conseil municipal de Sireuil du 07 septembre 2016

Présents : M. Jean-Luc MARTIAL, Mme Gisèle GESLIN, M. Dominique SARLANGE,  Mme Céline BESNARD,  M. Patrick BOUCHAUD,  Mme Céline BLAIS, M. Gérard MELLY, Mme Véronique PATRY, M. Dominique SARRAZIN, M. Joël LARAPIDIE, M. Hugo GUILLOT, Mme Isabelle TESTAGROSSA,  M. Jean-Michel VALLET, Mme Marielle VIDAUD

Excusés : Mme Nathalie CHARBONNAUD

Monsieur le Maire ouvre la séance du conseil municipal en donnant lecture des remerciements de

Mme GOURDON.

 Il rappelle l’ordre du jour suivant :

 1° Compte rendu du conseil municipal du 22 juin 2016

Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

2° Délibérations

1.PLU (Plan Local d’Urbanisme) :

Toutes les modifications décidées à la réunion du conseil du 22 juin 2016 ayant été apportées au PLU par le bureau d’étude il est proposé sa validation.

Le conseil accepte la validation du PLU à l’unanimité.

2.Future Communauté d’Agglomération :

- Dans le cadre de la fusion avec l’agglomération de GrandAngoulême il est nécessaire d’élire un délégué titulaire et un délégué suppléant.

A ce titre le conseil municipal a élu délégué titulaire M MARTIAL et délégué suppléant M SARLANGE.

- le conseil municipal valide également les nouveaux statuts de la Communauté de Communes Charente Boëme Charraud

3.Tarifs périscolaire année scolaire 2016-2017 :

En 2015-2016 les tarifs de la cantine étaient de 2€30 par enfant et de 4€85 par adulte, il est proposé pour l’année 2016-2017 de les augmenter à 2€40 par enfant et à 5€ par adulte.

Pour la garderie de mercredi midi il est proposé de maintenir le tarif à 1€ comme l’année passée.

Pour le tarif du transport scolaire il est proposé de maintenir les tarifs à 9€ pour 1 enfant, 4€50 pour 2 enfants et 0€ à partir de 3 enfants.

Le conseil approuve ces propositions à l’unanimité

4.Contrat d’apprentissage :

Il est proposé à Mme GUICHETEAU un contrat d’apprentissage au sein de la restauration scolaire dans le cadre de l’obtention d’un CAP Cuisine. Ce contrat de 2 ans débuterait le 01 octobre 2016.

Le conseil approuve cette proposition à l’unanimité

5.NAUTILIS :

Afin que les élèves du CP et du CE1 puissent réaliser un stage de natation de 10 séances à NAUTILIS en février et mars 2017, il nous est proposé une convention d’utilisation des installations par GrandAngoulême. Le conseil note que les tarifs proposés ne sont pas ceux d’une commune faisant partie de l’agglomération, un avenant devra être proposé ultérieurement.

Le conseil accepte la convention à l’unanimité, afin de valider la sortie auprès du rectorat.

6.SMAEPA (Syndicat Mixte Alimentation Eau Potable et Assainissement) :

Le rapport du SMAEPA fait état, entre autre, que la commune dispose d’une eau de bonne qualité mais à un tarif élevé.

Le conseil valide le rapport du SMAEPA

7.CALITOM :

Il est diffusé au conseil le rapport d’activité du service des ordures ménagères de la Charente.

Le conseil valide le rapport de CALITOM

8.Décisions modificatives du budget :

- Acquisition d’une plaque vibrante pour 1 430€ à prélever sur le budget de la traverse du bourg.

- Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales : Sireuil est considéré comme étant une commune riche, à ce titre nous devons redonner 2 093€ à l’état. A ce titre 2 100€ peuvent être prélevés sur la ligne budgétaire « entretien et réparation bâtiment ».

Le conseil accepte à l’unanimité ces deux décisions modificatives.

9.Redevance d’occupation du domaine public :

GRDF (Gaz Réseau Distribution France) nous reverse 347€

RTE (Réseau de Transport d’Electricité) nous reverse 5€

Le conseil accepte à l’unanimité ces deux reversions.

10.Chemins :

Plusieurs parcelles de terrain appartenant à la commune sont en réalité des chemins. Il est proposé au conseil de reclassifier les parcelles concernées en chemins.

Le conseil valide la proposition à l’unanimité.

3° Informations diverses :

1.L’école de Vibrac adresse ses remerciements pour le pique-nique des écoles de mai 2016

2.Date à retenir le 1 octobre 2016 : valorisation du patrimoine « Le fleuve Charente et ses affluents ».

L’ensemble des sujets et questions diverses ayant été abordé, monsieur le Maire lève la séance dans l’attente de la prochaine réunion du conseil municipal programmée le 4 octobre 2016 à 20h30.


Date de création : 15/02/2017 15:50
Catégorie : La Mairie - Les Comptes Rendus du Conseil Municipal
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