Compte rendu du conseil municipal de Sireuil du 25 0ctobre 2016

Présents : M. Jean-Luc MARTIAL, Mme Céline BLAIS, Mme Gisèle GESLIN, M. Dominique SARLANGE, Mme Céline BESNARD, M. Patrick BOUCHAUD, M. Gérard MELLY, Mme Véronique PATRY, M. Dominique SARRAZIN, Mme Nathalie CHARBONNAUD, M. Joël LARAPIDIE, M. Hugo GUILLOT, Mme Marielle VIDAUD

Excusés : Mme Isabelle TESTAGROSSA, M. Jean-Michel VALLET

Monsieur le Maire ouvre la séance du conseil municipal en accueillant Adam et sa maman (Amandine, secrétaire de mairie) venu remercier le conseil municipal pour le cadeau de bienvenue.

 Il rappelle l’ordre du jour suivant :

 1° Compte rendu du conseil municipal du 7 Septembre 2016

Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

2° Délibérations et Informations Diverses

1.Projet éolien de ROULLET ST ESTEPHE :

Une enquête d’utilité publique a eu lieu du 19/09 au19/10/2016, suite à cette enquête le conseil municipal doit donner son avis.

Le conseil Municipal de la commune de Roullet Saint Estephe  a voté :

• 22 Contre
• 1 Pour
• 2 abstentions

Le  résultat du vote du conseil municipal de Sireuil est :

• 7 Pour
• 5 Contre
• 2 abstentions

2.Décisions budgétaires modificatives :

- le conseil municipal doit Prendre 2 décisions budgétaires modificatives :

• Fonctionnement 1431 € du compte 023 vers 042 et Investissement 1431 € du compte 040 vers 021
• Terre Saine : il avait été prévu une somme de 1630 € car la région devait financer le projet a 30 % mais la nouvelle région a décidé de ne financer le projet qu’à hauteur de 20%. De ce fait la part communale passe de 1630 € à 2415 €. Donc il est proposé de prendre 785 € sur le compte 61523 (voie et réseau) et de les rajouter au compte 6287.

Le conseil valide les propositions à l’unanimité.

3.Détails Comptes :

La trésorerie demande de préciser qu’elles sont les détails des dépenses du compte 6232 (Fêtes et cérémonies). Les dépenses vont être dispatchées entre les comptes 6232 et 6257

Le conseil approuve la proposition à l’unanimité

4.Fusion :

• Plusieurs réunions ont eu lieu, et certaines commissions ont été plus prolixe que d’autres. Les résultats de certaines commissions sont plus claires et d’autres moins.
• Compte rendu de la commission numérique du 15/10 concernant l’harmonisation de l’accès au haut débit des entreprises et particuliers ainsi que le SIG (Système d’Information Géographique)
• La compétence de l’eau sera prise par l’agglo au 1/2018 et l’assainissement au 1/2017

La dissolution du SMAPEA (Syndicat Mixte Alimentation Eau Potable et Assainissement) prévue au 1/2017 devrait être repoussée au 1/2018

• Le 17 novembre aura lieu à l’espace CARAT le forum des citoyens.
• Le samedi 19 novembre de 9h à 13h un séminaire pour les élus sur la nouvelle agglo aura lieu.

5.OM :

Le 4 novembre le service OM (Ordure Ménagère) de l’agglo actuelle vient a SIREUIL pour présenter le service de l’actuelle agglo.

Lecture de la lettre du président de CALITOM concernant le manque de concertation sur le sujet.

6.Traverse du bourg :

Le Solde de la subvention du département a été versée.

L’état a versé un montant de 18917 €.(DETR)

Deux versements sont toujours en attente :

• 4151 € de la réserve parlementaire du député
• 8000 € FRIL (région)

7.Banque Alimentaire :

Le 25 et 26 Novembre comme chaque année une collecte aura lieu à l’Intermarché de LINARS Une liste de personnes présentes ces deux jours est constituée.

8.Arrete de peril imminent

Suite aux fortes pluies du 13 et 14 Septembre, un mur d’un bâtiment de Mme EDOUX DE LAFONT s’est écroulé. Au vue du danger de la situation et malgré plusieurs demandes à la propriétaire le maire a pris un arrêté de péril imminent.

Suite à cet arrêté un expert a recommandé » la démolition du dit mur mais 2 jours avant la date d’échéance, la propriétaire a fait reconstruire le mur résolvant le problème.

9.Remerciements

Remerciement de l’association « SOURIRE » pour la subvention accordée par le conseil

10.INFOS

Les services du SDEG16 vont procéder à la vérification de l’ensemble des lampes et la mise à l’heure suite au passage à l’heure d’hiver à partir du 14 Novembre.

Prochaines dates de manifestations :

• 30 Octobre LOTO JS SIREUIL
• 6 Novembre Bourse aux jouets de APE
• 17 Novembre Forum des citoyens ( CARAT)
• 19 Novembre Séminaire des élus ( CARAT)
• 26 Novembre Matinée Champs Propres
• 10 Décembre LOTO APE